Déposée le 24 septembre 2014 par monsieur BONNAURE ROMUALD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LE SAMOURAÏ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est monsieur BONNAURE ROMUALD domicilié(e) 2 CHEMIN GABRIEL VENTRE - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BONNAURE ROMUALD domicilié(e) 2 CHEMIN GABRIEL VENTRE - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France.
La marque LE SAMOURAÏ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BONNAURE ROMUALD - 2 CHEMIN GABRIEL VENTRE - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France
M. BONNAURE ROMUALD - 2 CHEMIN GABRIEL VENTRE - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683557 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Appareils de culture physique ou de gymnastique ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; figurines (jouets).
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